Les Données d'Inscription et éventuellement d'autres informations à votre sujet sont traitées dans le cadre des principes mis en oeuvre par trefle pour le traitement des données personnelles de ses utilisateurs. Ces principes sont exposés et détaillés dans notre Centre d'informations sur les Données personnelles, disponible à l'adresse suivante http://www.trefle.com/vieprive.html.

Nous vous rappelons que, conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit de consultation, de modification et de retrait de toutes données personnelles portées à la connaissance de trefle lors de l'utilisation du Service, et que la base de données constituée par les Données d'Inscription a fait l'objet d'un dépôt auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1164501.

Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite, qu'il peut exercer auprès de trefle, soit par courrier à l'adresse postale suivante :

Société AGEO
Département Trefle
68, rue de la liberté
92150 Suresnes - France

A la clôture du Compte et à toute fin de preuves, les données concernant l'utilisateur sont conservées confidentiellement et à titre d'archivage, pour une durée fixée par trefle, et au maximum pour la durée de prescription de toutes les actions civiles en vertu de l'article 2262 du code civil.

Enfin, nous vous informons que nous nous réservons le droit d'utiliser les Adresses IP collectées conformément aux dispositions contenues dans notre Centre d'Informations sur les Données Personnelles tant pour (i) identifier les Internautes lorsque nous y sommes contraints par une autorité judiciaire, des autorités de police, par toute autorité administrative indépendante et de manière générale par toute autorité administrative habilitée par la Loi, que pour (ii) identifier les Internautes qui contreviendraient aux présentes conditions générales d'utilisation de notre Site et de nos Services. Dans cette dernière hypothèse, nous serons ainsi en mesure de transmettre votre adresse IP aux fournisseurs d'accès aux fins d'identification (et obtenir ainsi votre radiation éventuelle), voire, si nous l'estimions nécessaire compte tenu de la nature du non respect des présentes, transmettre votre adresse IP directement auprès des autorités compétentes.

En aucun cas, trefle ne partagera ni ne divulguera vos données personnelles, excepté si vous l'avez accepté lors de votre identification sur le site de trefle. trefle et ses partenaires contractuels peuvent vous envoyer des informations dans le cadre d'opérations promotionnelles précises et ponctuelles (des nouveautés, des offres de déstockage, des exclusivités, des bonnes affaires...). Ces partenaires sont spécialement choisis par trefle et sont reconnus pour la qualité de leurs produits et services. Si vous préférez ne pas recevoir les offres que nous sélectionnons pour vous ou que nos partenaires sont susceptibles de vous adresser, vous pouvez l'indiquer lors de votre inscription, ou, ultérieurement, à tout moment, sur le site trefle dans la rubrique contact ou par courrier postal.

Vous êtes conscient que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tous autres matériels (ci-après dénommés collectivement le « Contenu ») qu'ils soient portés à la connaissance du public ou transmis de manière privée, sont sous la seule responsabilité de la personne ayant émis ce Contenu. Vous seul, et non trefle, êtes entièrement responsable du Contenu que vous affichez, téléchargez, envoyez par courrier électronique (ci-après « e-mail ») ou transmettez de toute autre manière par le Service. trefle n'exerce pas de contrôle du Contenu transmis via le Service et en conséquence ne garantit pas l'opportunité, la licéité, la probité ou la qualité de ce Contenu. En toutes hypothèses, trefle ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du Contenu, notamment du caractère illégal du Contenu au regard de la réglementation en vigueur, d'erreur ou d'omission dans tout Contenu, de toute perte ou dommage consécutifs à l'utilisation de tout Contenu affiché, transmis pas e-mail ou de toute autre manière via le Service.

Vous vous interdisez de :
a) télécharger, envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout Contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d'autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible ;

b) consulter, afficher, télécharger, transmettre, tout Contenu qui serait contraire à la loi en vigueur en France. Ainsi, si dans le cadre d'une recherche conduite sur www.trefle.com à partir d'une arborescence, de mots clefs, le résultat de celle-ci vous amenait à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une infraction à la loi française, ainsi en est-il notamment de ceux relatifs à la pédophilie, aux ventes d'organes, aux ventes de substances illicites ou de tout autre objet et/ou prestations illicites, faisant l'apologie du terrorisme, des crimes de guerre, du nazisme, vous devez immédiatement interrompre votre consultation du site concerné sauf à encourir les sanctions prévues par la législation française et à répondre des actions en justice initiées à votre encontre.

c) porter atteinte d'une quelconque manière aux utilisateurs mineurs.

d) transmettre tout Contenu qui pourrait être constitutif, sans que ce qui suit ne soit limitatif, d'incitation à la réalisation de crimes et délits ; de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation ; d'apologie du nazisme, de contestations de l'existence de crimes contre l'humanité, de fausse nouvelle, de même que tout Contenu destiné à exhiber ou vendre des objets et/ou d'ouvrages interdits ; d'atteinte à l'autorité de la justice ; d'informations relatives à l'adoption, au procès, au suicide de mineurs, ou à une situation fiscale individuelle ; de diffusion hors des conditions autorisées de sondages et simulations de vote relatifs à une élection ou un référendum ; de diffamation et injure ; d'atteinte à la vie privée ; ou encore d'acte mettant en péril des mineurs notamment par la fabrication, le transport, et la diffusion de message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine.

e) tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d'autres personnes et plus particulièrement en vous faisant passer pour un employé ou un affilié de trefle, un modérateur, un guide, ou un hébergeur ;
6.contrefaire des en-têtes ou manipuler de toute autre manière l'identifiant de manière à dissimuler l'origine du Contenu transmis via le Service.

f) télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout Contenu que vous n'auriez pas le droit de diffuser par une mesure législative ou un acte juridique (notamment des informations internes, privilégiées, confidentielles apprises ou divulguées dans le cadre d'un contrat de travail ou d'un accord de confidentialité sans que cette énumération ne soit limitative) ;
f') télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout Contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété (ci-après dénommés collectivement les « Droits ») appartenant à autrui.

g) télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière toute publicité ou tout matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés (notamment se livrer à du « spam », à la transmission de « junk mail », de chaîne de lettres ou toute autre forme de sollicitation) sauf dans les zones spécifiquement désignées à cet effet (par exemple les zones Shopping).

h) télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout Contenu comprenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur, ou outil de télécommunication sans que cette énumération ne soit limitative.

i) perturber le flux normal des dialogues, accélérer le rythme de défilement de l'écran de telle manière que les utilisateurs du Service se trouvent dans l'impossibilité de suivre et de taper leur dialogue ou commettre toute autre action ayant un effet perturbateur similaire entravant la capacité des utilisateurs de communiquer en temps réel.

j) entraver ou perturber le Service, les serveurs, les réseaux connectés au Service, ou refuser de se conformer aux conditions requises, aux procédures, aux règles générales ou aux dispositions réglementaires applicables aux réseaux connectés au Service.

k) violer, intentionnellement ou non, toute loi ou réglementation nationale ou internationale en vigueur ainsi que notamment, sans que cette énumération soit limitative, les règles édictées par la Commission des Opérations de Bourse, la Bourse, le NASDAQ et toutes autres règles ayant force de loi.

l) harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres utilisateurs.

m) collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres utilisateurs.

n) Vous vous interdisez de mettre en ligne des annonces ayant un rapport avec des :
actions et autres valeurs mobilières ; activités dangereuses (par exemple, tir à l'arme à feu), armes et objets s'y rapportant telles qu'armes à feu, pièces détachées d'armes à feu et chargeurs, munitions, pistolets à plomb et à billes, gaz lacrymogène, pistolets hypodermiques, couteaux à cran d'arrêt, et armes destinées aux arts martiaux ; annonces de mineur de moins de 18 ans ; annonces propositions ou offres de photos ou vidéos privées ; annonces type commercial par particulier : vente grosse quantité, élevage d'animaux, agence immobilière, etc... ; billets de loterie et machines à sous ; caractère religieux ; chaînes d'argent ou tout type de multi-level marketing ; comportements insultants, discriminatoires, offensants ou violents ; contenus offensants, notamment propagande néo-nazie et toute forme d'incitation à la haine raciale ; contrefaçons ; copies non autorisées ; décodeurs (hard- et software) pour médias à accès protégé comme satellite et TV ; demandes d'argent ; drogues et matériels s'y rapportant ; enregistrements pirates ; équipements de démolition et explosifs ; fausses monnaies et faux timbres ; feux d'artifice ; importations d'animaux sans tatouage ou certificat de vaccination ou lof ; impressions d'images provenant de films ; incitations à l'émeute ; incitations au meurtre ou à la violence ; informations financières personnelles et informations personnelles (quelle qu'en soit la forme, y compris les listes de distribution) ; insignes et uniformes de police ou autres insignes et uniformes officiels ; jeux de hasard ; matériaux destinés à l'ouverture des serrures ; objets de pédo-pornographie ou dangereux pour la morale des jeunes ; objets volés ; papiers d'identité ; particuliers vendant services intermédiaires contacts, même pour locations, et boîte aux lettres ; pesticides ; produits de type médical ; produits sanguins, fluides corporels et organes ; profits en utilisant un nom célèbre ; proposition de gains non précisés sur web, loto, etc... ; pyramides financières ; quantités trop importante de véhicules de moins de 20 ans ; recrutements de secte ; services à caractère médical, opérations de toutes sortes, trafic d'organes ; usages de marques non autorisés ; vendus par un particulier (photocopie obligatoire des cartes grises au nom du vendeur, au delà du 3ème véhicule) ; ventes de renseignements, adresses.
Cette liste n'est pas exhaustive et peut être modifiée à tout moment par le directeur de la publication de trefle.com.
Toute infraction aux règles énoncées ci-dessus vaudra suppression immédiate et irréversible de l'annonce et si nécessaire, procès devant le tribunal du demandeur. De même que toute annonce pas claire, imprécise, avec un vocabulaire confus ou ambigu, trop d'abréviations et/ou inintelligible.

Vous reconnaissez que trefle ne peut visionner le Contenu avant sa diffusion. Néanmoins trefle, ou toute personne ou entité désignée par cette société, se réserve le droit, à sa seule discrétion, (sans que cela ne constitue une obligation) de refuser ou de déplacer tout Contenu disponible via le Service. Par ailleurs, trefle, ou toute personne ou entité désignée par cette société, sera en droit de supprimer ou de retirer tout Contenu qui violerait les termes des présentes et/ou de la réglementation en vigueur et/ou serait répréhensible de toute autre façon. Vous reconnaissez également que vous devez faire preuve de discernement, et supporter tous les risques y afférant, dans l'utilisation que vous faites du Contenu et notamment lorsque vous vous fiez à l'opportunité, l'utilité ou le caractère complet de ce Contenu. En conséquence, vous reconnaissez que vous ne pouvez vous fier ni au Contenu créé par trefle ni au Contenu soumis à trefle, notamment disponible dans les Forums ou dans toutes autres parties du Service.

Vous reconnaissez et acceptez que si trefle protège le Contenu, trefle peut être amené à le divulguer pour se conformer aux lois en vigueur ou si de bonne foi, trefle pense qu'une telle mesure est nécessaire (i) dans le cadre d'une procédure judiciaire, (ii) pour faire respecter les Conditions d'Utilisation du Service, (iii) pour répondre à des plaintes arguant de la violation des droits de tiers, (iv) pour protéger les droits ou les intérêts de trefle, ses utilisateurs ou le public.

Compte tenu du caractère mondial du réseau Internet, vous acceptez de vous conformer à toutes les règles applicables dans le pays où vous consultez le Contenu et à partir duquel vous émettez du Contenu, au comportement des utilisateurs du réseau et au Contenu admissible. En particulier vous acceptez de vous conformer aux lois applicables en matière de transmission de données à partir de la France ou du pays où vous résidez.

a) Pour les besoins des présentes Conditions d'Utilisation « les zones du Service accessibles à tous » sont les zones ouvertes à tous les utilisateurs des Services quels qu'ils soient. Par exemple, une zone du Service accessible à tous inclut la partie publique du forum de trefle.

b) Pour ce qui concerne le Contenu que vous décidez d'envoyer pour être inclus dans des zones accessibles à tous, ainsi que le Contenu composé de photos ou d'images et que vous décidez de diffuser ou d'envoyer dans des zones accessibles à tous du Service, vous accordez à trefle, pour le monde, une licence non-exclusive et gracieuse permettant à trefle de reproduire, publier et diffuser ce Contenu sur le Service et ce exclusivement en vue de promouvoir la section de trefle Ce Contenu aura été envoyé et diffusé ou, pour ce qui concerne les photos et les images, en respectant la raison pour laquelle cette photo ou cette image a été soumise au Service. Cette licence sera accordée pour la durée pendant laquelle vous déciderez d'inclure le Contenu sur le Service et se terminera automatiquement dès que vous aurez retiré le Contenu du Service. Vous garantissez avoir préalablement obtenu les droits nécessaires à cette exploitation.

c) Pour ce qui concerne tout autre Contenu que vous décidez d'envoyer dans toute autre zone accessible à tous du Service, vous accordez à trefle, pour le monde et pour la durée des droits d'auteurs, une licence non-exclusive et gracieuse permettant à trefle de reproduire, distribuer, publier, sous-licencier, diffuser tout ou partie de ce Contenu, et vous reconnaissez également que trefle est libre d'inclure le Contenu dans toute autre oeuvre et ce pour une diffusion par tous moyens connus ou à découvrir. Vous garantissez avoir préalablement obtenu les droits nécessaires à cette exploitation.

d) Certaines informations, indications ou contenus (photographie ou vidéo) que les Membres peuvent fournir à titre facultatif sont susceptibles, sous la responsabilité du Membre concerné, de révéler l'origine ethnique du Membre, sa nationalité, sa religion et/ou ses orientations sexuelles. En fournissant de telles informations, toutes facultatives, le Membre concerné manifeste son souhait et, par conséquent, son consentement explicite au traitement de ces données dites "sensibles" par trefle et en prend librement la responsabilité exclusive.

trefle se réserve le droit, à tout moment, de modifier interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du Service et ce sans avoir à vous en informer préalablement. trefle ne pourra être tenu responsable à votre encontre ou à l'encontre de tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.

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